Une Baby-sitter qui récupère les enfants en retard

Question

Réouven a conclu avec Myriam, la baby-sitter, de venir récupérer ses trois enfants à la garderie tous les jours à 16 h et de continuer à prendre soin d’eux jusqu’à l’arrivée de sa femme. À la fin du mois, elle s’est avérée être plusieurs fois en retard, retard se comptabilisant en heures… La garderie a ainsi imposé une amende obligatoire pour toutes les heures supplémentaires de garde des enfants. La question est de savoir si Réouven peut exiger à ce que la baby-sitter paie l’amende ou s’il peut au moins la déduire de son salaire.

Réponse

Résiliation d’un employé dans un cas de perte

Par rapport au renoncement de l’employé au milieu de son travail, même si les Sages ont permis à l’employé de se rétracter tout en conservant ses avantages sur l’estimation de son salaire (pour ainsi différencier son statut de celui de l’esclave), cependant, si le fait de revenir sur son engagement entraîne une perte à son employeur – Davar HaAved , il lui sera interdit de se rétracter.

Il faut souligner que la Michna mentionne deux types de pertes qui interdisent à l’employer de changer d’avis :

1. Une perte non pécuniaire mais impliquant un travail à réaliser urgemment, comme celui qui réserva un orchestre pour son mariage, ce dernier souhaitant se rétracter à un moment où trouver un autre orchestre est impossible.
2. Une perte pécuniaire avérée, comme pour celui qui engagea un employé pour retirer le lin de son trempage, sachant qu’une trop longue période dans de l’eau abîmerait ce matériau.

Si toutefois il change d’avis, sans que son employeur puisse trouver un remplaçant au même prix que le précédent, nos Sages ont déterminé deux façons de faire :

1. Le tromper: Il est permis à l’employeur de ruser avec cet employé en lui promettant un salaire plus élevé, même si à la fin du travail il le rétribuera seulement comme le prix convenu à l’origine.
2. Louer sur son compte: Il lui est permis de louer les services d’une autre personne pour achever le travail requis sur le compte du premier employé, même en augmentant le salaire au second.

Jusqu’à quel prix peut-il engager un autre employé ?

Il en sort de Rachi qu’il pourra déduire du salaire du premier employé, salaire que ce dernier percevra en échange d’une partie du travail qu’il aura effectué. Cependant, il ne pourra pas exiger que le premier employé paye au second employé le surplus de salaire de sa poche, comme dans le cas où le premier n’a pas du tout commencé le travail, ou même s’il a commencé mais son salaire ne recouvrant pas celui de second.

En revanche, l’opinion de la majorité des Richonim, comme le souligne le Sema’ (333 §25) et le Chakh (ibid. §32), que pour une chose pouvant entraîner une perte (Davar HaAved) il pourra ajouter pour l’engagement d’un autre employé jusqu’au double de ce qu’il avait convenu avec l’employé original. Et ce, même si cela entraîne que le premier devra débourser de sa poche la différence de salaire pour le donner au second.

Besoin d’un acte d’acquisition ou du début du travail 

Au sujet de la loi des affaires pouvant entraîner une perte, Davar HaAved, il n’y a aucune distinction entre le cas où l’employé a déjà commencé à travailler ou bien qu’il n’ait pas encore commencé, comme l’explicite le Raavad, ramené par le Roch (Bava Metsia 6b) et tranché par le Tour (333) ainsi que dans le Chakh (§29). Malgré tout, au sujet du fait qu’il devra débourser de sa poche pour combler la différence de salaire jusqu’au double, le Pit’hé ‘Hochen (Sékhirout chap.11 note 34) écrit que c’est uniquement dans le cas où un acte d’acquisition, ou Kinyan, fut effectué pour assoir l’engagement, ou au moins qu’il y ait eu un début de travail.

Mais cette distinction n’est pas si évidente, car selon la raison donnée par le Ritva que la responsabilité de l’employé dans le cas de Davar HaAved est à considérer comme le statut du garant, et que dans la conscience du premier employé, jusqu’au double du prix il trouvera certainement un remplaçant, et c’est pour cela qu’il s’engage à débourser de sa poche, même sans Kinyan il devra s’engager à débourser.

Cas de force majeure

Si l’employé s’arrêta au milieu de son travail pour un cas de force majeure, comme dans le cas où sa femme tombe malade, même si son patron peut être amené à une perte financière s’il ne finit pas son travail, son statut sera comme pour un cas normal, et il recevra son salaire normal, tout en conservant ses avantages. Ainsi tranche le Rama (333 §5)

Conclusion

Selon ce qui a été écrit, dans le cas de la baby-sitter qui a tardé à venir, entraînant par son retard une perte à Réouven, pour chaque heure de retard où ses enfants ont dû rester à la garderie, la loi précitée s’appliquera dans son intégralité. A cause de son absence à l’heure de la sortie, Réouven a dû employer une autre gardienne pendant ce temps, en utilisant les services payants de la garderie. Ainsi, même si aucun acte d’acquisition n’a été effectué avec la baby-sitter au début du contrat, Réouven pourra déduire de son salaire ce qu’il devra à la garderie. Dans le cas où la perte est si importante que Myriam doit payer de sa poche la différence, la loi est qu’elle devra payer jusqu’au double de son salaire. Il faut tout de même souligner que dans le cas où son retard est dû d’un cas de force majeure, la baby-sitter ne devra nullement payer les conséquences de ses retards, mais elle recevra son salaire complet sur son travail.